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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine gueissard
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CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE
domaine gueissard, SAS

Numéro de dépôt :
3917032
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE de domaine gueissard

Présentation de la marque CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE

Déposée le 30 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine gueissard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine gueissard domicilié(e) 73 allee des ecureuils - 83110 - SANARY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 112 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine gueissard, M. valette frederic domicilié(e) 73 allee des ecureuils - 83110 - SANARY SUR MER - France.

La marque CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE est expirée depuis le 30 avril 2022.

domaine gueissard a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GUEISSARD , G LES VIGNOBLES GUEISSARD


domaine gueissard, SAS - 73 allee des ecureuils - 83110 - SANARY SUR MER - France - SIREN 533112645


domaine gueissard, M. valette frederic - 73 allee des ecureuils - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes ; plants ;

Vins ; Vins bénéficiant de l'appelation d'origine controlée “ Côtes de Provence ”.